Michel Lassus


Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Mallieu-Lassus
De: Michel Lassus
administrateur de Franche-Comté Nature Environnement
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des producteurs d'électricité
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Michel Lassus
administrateur de Franche-Comté Nature Environnement
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de protection de l'environnement
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Michel LASSUS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Rhône-Méditerranée
Association agréée de protection de l'environnement
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Michel Lassus
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Michel Lassus
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000634719(source JORF)
nomination
13 Octobre 200513/10/2005
De: Michel Lassus
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Lassus (Michel)
président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000000384743(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Lassus (Michel)
président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Lassus (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lassus (Michel)
président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes de Franche-Comté
Objet:
au titre de personne compétente
Suppléant
Remplace:M. Argoud (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000722574(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.